Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MONSIEUR FERNAND
M. STEVE BURGGRAF

Numéro de dépôt :
4011885
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2023
MONSIEUR FERNAND de STEVE BURGGRAF

Présentation de la marque MONSIEUR FERNAND

Déposée par voie électronique le 12 juin 2013 par monsieur STEVE BURGGRAF auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MONSIEUR FERNAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est monsieur STEVE BURGGRAF domicilié(e) 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. STEVE BURGGRAF domicilié(e) 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France.

La marque MONSIEUR FERNAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011885.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONSIEUR FERNAND est expirée depuis le 12 juin 2023.

STEVE BURGGRAF a également déposé les autres marques suivantes : MONSIEUR FERNAND , BIG FERNAND , L'atelier du hamburgé par Big Fernand , L ATELIER DU HAMBURGE BIG FERNAND , BIG BURGER TIME , LITTLE FERNAND , BURGÉTARIEN , BIG GROUPE , L ATELIER DU HOT-DOG LITTLE FERNAND , BIG FERNAND


M. STEVE BURGGRAF - 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France


M. STEVE BURGGRAF - 13 RUE DE BUCI - 75006 - PARIS - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Inscription le 10 août 2015 - Transmission totale de propriété n°652423 - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-08-10

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou la direction d'une entreprise commerciale ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; services rendus par un franchiseur, à savoir formation du personnel ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ;

Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir faire, concession de licences.